Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DOMI-COURS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT, SOCIETE CIVILE, Lieu-dit ROQUEFORT

Numéro de dépôt :
3832958
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
CHATEAU DOMI-COURS de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT

Présentation de la marque CHATEAU DOMI-COURS

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DOMI-COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT domicilié(e) - 33760 - LUGASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 959 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU DOMI-COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DOMI-COURS est expirée depuis le 20 mai 2021.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU VERNOUS , CHATEAU LALANDE ROBIN , CHATEAU VERDU Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. , SEIGNEUR DE RASSIELS , CHATEAU HAUTE-NAUVE , DOMAINE SARRAUTE , CHATEAU DE SANTENAY , PHILIPPE LE HARDY , CHATEAU ARMENS , CHATEAU D'ARVIGNY


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE ROQUEFORT, SOCIETE CIVILE, Lieu-dit ROQUEFORT - 33760 - LUGASSON - France - SIREN 323959759


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée.